top of page

MENTIONS LÉGALES

LE SITE EST LA PROPRIÉTÉ DE SCEA ECURIES DE NOVERT.

Contact

SCEA Ecuries de Novert
Domaine de Novert 19360 MALEMORT
tél: 0555187218
fax: 0555920496

 

En utilisant le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par SCEA Ecuries de Novert. Par ailleurs, l'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, SCEA Ecuries de Novert pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Hébergement du site chez Wix

​

Liens vers des tiers

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information et/ou d'une autorisation préalable des sites pointés.
SCEA Ecuries de Novert s'engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites.
Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SCEA Ecuries de Novert.

Informations personnelles

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à Ecuries de Novert Domaine de Novert 19360 MALEMORT et les faire rectifier le cas échéant.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de SCEA Ecuries de Novert à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de SCEA Ecuries de Novert est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de SCEA Ecuries de Novert ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SCEA Ecuries de Novert ou du propriétaire du logo ou de la marque est prohibée selon le code de la propriété intellectuelle.
Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier le visiteur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Cookies

Il vous est possible de détecter l'existence de ces "cookies" et, le cas échéant, de les supprimer.
Il vous est également possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

Attribution de juridiction

En cas de litige entre SCEA Ecuries de Novert et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social de SCEA Ecuries de Novert.

bottom of page